Textes et recommandations

 

MINISTÈRES DES SOLIDARITÉS
ET DE LA SANTÉ, ET DES SPORTS

STRATÉGIE NATIONALE SPORT SANTÉ 2019-2024





Inscrite dans le plan national de santé publique « Priorité Prévention« , la Stratégie nationale Sport santé vise à améliorer l’état de santé de la population en favorisant l’activité physique et sportive de chacun, au quotidien, avec ou sans pathologie, à tous les moments de la vie. Elle détermine les actions fortes voulues et portées par les pouvoirs publics pour transformer la France d’ici l’échéance des Jeux de Paris 2024.

Consulter le document complet

Consulter la synthèse

ONAPS

Rapport « Activité physique sur prescription en France : état des lieux en 2019 – Dynamiques innovantes et essor de sport sur ordonnance« 






Ce rapport, publié par l’Observatoire National de l’Activité Physique et de la Sédentarité (ONAPS), le Ministère des Sports et le Pôle Ressources national Sport santé Bien-être, dresse un état des lieux des initiatives locales et institutionnelles en matière de prescription d’activité physique en France, qui rentrent dans le cadre d’une des actions de la Stratégie Nationale Sport Santé 2019-2024.

Ce rapport a pour objectif de dessiner les profils, les acteurs impliqués, les partenaires et les modèles économiques de près de 100 dispositifs ayant répondu à l’enquête menée. Il montre la diversité des dispositifs mis en place, la collaboration des différents intervenants (médicaux, paramédicaux, professionnels de l’activité physique et sportive formés, politiques, institutionnels) pour trouver des solutions pour tous.


   

GOUVERNEMENT

2ÈME COMITÉ INTERMINISTÉRIEL POUR LA SANTÉ (2019)





En mars 2019, le gouvernement a présenté 25 mesures-phares de sa politique de prévention destinée à accompagner les Français pour rester en bonne santé tout au long de leur vie.

Il s’agit de mobiliser l’ensemble des politiques publiques pour favoriser le bien-être et la santé de la population ; notamment à travers 7 concernant l’activité physique (pages 24 à 27 du document ci-dessus).

 

France stratégie

Rapport « Comment mieux intégrer l’activité physique et la pratique sportive dans nos modes de vie ? » (novembre 2018)



Pour atteindre l’objectif affiché d’augmenter de 3 millions le nombre de pratiquants d’ici 2024, France Stratégie a présenté un rapport mettant en lumière les différents freins à la pratique sportive. Il identifie également un certain nombre de dispositifs pertinents ou de « bonnes pratiques » existant en France et dans quelques pays européens.

CNOSF

MÉDICOSPORT-SANTÉ (décembre 2018)


Le Médicosport-santé est un dictionnaire à visée médicale des disciplines sportives qui recense les caractéristiques physiques, physiologiques et mentales de chaque discipline sportive ainsi que les conditions de pratique dans le cadre du sport-santé (prévention primaire, secondaire et tertiaire). À ce jour, 45 fédérations sportives ont intégré le dispositif.

Cet ouvrage initié par la commission médicale du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), sous l’impulsion du Dr. Alain CALMAT, a fait l’objet d’une convention avec le groupe VIDAL visant à assurer la diffusion de son contenu et ses mises à jour sous forme numérique, en particulier auprès des professionnels de santé.

MINISTÈRES DES SOLIDARITÉS
ET DE LA SANTÉ, ET DES SPORTS

LISTE DES DIPLÔMES ET CERTIFICATIONS DÉLIVRÉS PAR DES FÉDÉRATIONS AUTORISÉS DANS LE CADRE DU « SPORT SUR ORDONNANCE » (2019)



Arrêté du 8 novembre 2018 et arrêté modificatif du 29 juillet 2019 fixant les diplômes / certifications délivrés des fédérations autorisant la dispensation d’activités physiques adaptés (APA) prescrites par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée (ALD).

Les certifications fédérales figurant dans les deux arrêtés mentionnés ci-dessus autorisent leurs titulaires à dispenser une activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée et ne présentant pas de limitations fonctionnelles ou présentant des limitations fonctionnelles minimes.

Consulter la liste des certifications fédérales autorisées et les conditions d’exercice s’y rapportant :

=> Liste 1
=> Liste 2

MINISTÈRES DES SOLIDARITÉS
ET DE LA SANTÉ, ET DES SPORTS

LISTE DES CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE (CQP) AUTORISÉS
DANS LE CADRE DU « SPORT SUR ORDONNANCE » (2019)



Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle (CQP) autorisant la dispensation d’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée (ALD).

Les certificats de qualification professionnelle figurant dans la liste ci-dessus autorisent leurs titulaires à dispenser une activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée et ne présentant pas de limitations fonctionnelles, présentant des limitations fonctionnelles minimes ou présentant des limitations fonctionnelles modérées à la condition, dans ce dernier cas, d’intervenir dans le cadre d’une équipe pluridisciplinaire.

HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ

GUIDE PRATIQUE POUR LES MÉDECINS SUR LA PRESCRIPTION D’ACTIVITÉ PHYSIQUE (2018)



Le guide de « promotion, consultation et prescription médicale d’activité physique et sportive pour la santé chez les adultes » permet à des médecins, généralistes ou spécialistes, de conduire une consultation dédiée à l’activité physique, et les guide dans leur prescription dans un but de prévention et/ou de traitement.

Grâce à des référentiels par pathologie, il aide les médecins à promouvoir l’activité physique auprès de leurs patients et à les accompagner vers un mode de vie physiquement plus actif et moins sédentaire, en sécurité, et dans la mesure du possible en toute autonomie.

Les professionnels y trouveront des connaissances de base sur l’activité physique et ses effets sur la santé, des outils d’évaluation du niveau de risque cardiovasculaire, de la condition physique, de la motivation du patient et des recommandations sur l’étendue de l’évaluation médicale à réaliser avant de prescrire une activité physique.

HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ

Recommandations de bonnes pratiques :
Sport sur ordonnance – l’essentiel en 4 pages (2018)




La Haute Autorité de Santé a publié le document ci-dessus, présentant les informations de base sur la prescription médicale d’activité physique et sportive (ou « sport sur ordonnance »). Il apporte les principales réponses aux questions portant sur les différents niveaux de consultation médicale et d’intensité d’activité physique.

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS
ET DE LA SANTÉ

INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE DU 03 MARS 2017



Instruction interministérielle du 3 mars 2017 relative à la mise en oeuvre des articles L. 1172-1 et D.1172-5 à D.1172-5 du code de la santé publique et portant guide sur les conditions de dispensation de l’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection longue durée.


MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS
ET DE LA SANTÉ

LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ DU 26 JANVIER 2016



Retrouvez ici le dossier de presse de la Loi du 26 janvier 2016 pour la modernisation de notre système de santé. Cette loi s’articule autour de trois axes que sont la prévention, l’accès aux soins et l’innovation.


INSERM

Dossier « Activité physique : pourquoi bouger ? »
Magazine INSERM « La Science pour la Santé » – N°41 – Novembre 2018





Comment l’activité physique contribue-t-elle à notre santé ? Quels sont les processus biologiques et physiologiques impliqués ? Autant de questions auxquelles répond le Grand angle du magazine de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM). Les travaux des chercheurs de l’Institut sont unanimes : le corps ne s’use que si on ne s’en sert pas !.

Consulter le dossier en cliquant sur l’image ou sur ce lien.

MINISTÈRE DES SPORTS

ACTIVITÉ PHYSIQUE ET SPORTIVE, SANTÉ ET QUALITÉ DES FINANCES PUBLIQUES (2018)



Le Ministère des sports et son Bureau de l’économie du sport ont publié une note d’analyse sur les bienfaits de l’activité physique sur l’état de santé et ses bénéfices pour les finances publiques.

ONAPS

ONAPS – Publication « Un pour tous et tout ce qui bouge » (2018 – 2ème numéro) concernant l’étude Ossébo sur la prévention des chutes



Conformément à ses missions, l’Observatoire National de l’Activité Physique et de la Sédentarité (ONAPS) valorise des actions et études en la matière, notamment à travers la publication « Un pour tous et tout ce qui bouge ».
À travers le témoignage des différents acteurs, celle-ci permet d’entrevoir la diversité des dynamiques sur le territoire national, les différents publics ciblés, et l’aspect souvent multi-dimensionnel des interventions (nutrition, suivi psychologique, aide au retour à l’emploi, etc.).

Le deuxième numéro de 2018 mettait en lumière le partenariat réussi entre une équipe de chercheurs de l’Inserm et le Groupe Associatif Siel Bleu sur la prévention des chutes des personnes âgées.

Découvrez la mise en place de l’étude Ossebo, les résultats et les suites à donner !

INSERM

ACTIVITÉ PHYSIQUE : Contextes et effets sur la santé
(Éditions INSERM, mars 2008)



La promotion de l’exercice physique sous toutes ses formes est une priorité de santé publique qui vise notamment, à prévenir les maladies chroniques non transmissibles et la perte d’autonomie.

Un point de la littérature sur tous les sujets qui concernent les bienfaits de l’activité physique sur la santé pour toutes les catégories de population, notamment pour prévenir ou contribuer au traitement de certaines maladies chroniques non transmissibles ainsi que les risques liés à la pratique intensive d’un sport a été réalisé dans le cadre d’une l’expertise collective de l’Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM), à la demande du ministère chargé des sports.

Vous pouvez consulter les principales conclusions de cette expertise en cliquant sur le lien ci-contre
Télécharger le dossier de presse ici

Références_source: : www.sports.gouv.fr

DÉCOUVREZ CI-DESSOUS LA SYNTHÈSE EN VIDÉO

    Références_source : www.inserm.fr

LA SANTÉ DE L’HOMME

LA SANTÉ… PAR L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ! (N° 387 – Janv.-Févr. 2007 – Éditions INPES)

    Quel est l’intérêt de l’activité physique pour la santé ? Comment inciter jeunes et moins jeunes à « pratiquer » ?

    C’est à ces questions que ce dossier central est consacré.

    Liste des points abordés dans ce dossier :

    • Développons un environnement favorable aux activités physiques !
    • Inciter les personnes… et adapter l’environnement
    • Comment engager une personne durablement dans la pratique d’une activité ?
    • Promotion de l’activité physique : des stratégies qui ont fait leurs preuves
    • Exercice du corps : une arme contre les maladies chroniques
    • Bouger améliore-t-il la qualité de vie ?
    • L’activité physique : une affaire de goûts ?
    • Mobilité physique à des fins préventives : ce que recommandent les experts
    • Fréquence et temps de pratique de l’activité physique en France
    • Comment combiner favorablement santé, sport et activité physique ?
    • En Alsace, les collégiens vivement incités à s’activer
    • « Vous avez dit trente minutes de marche rapide par jour ? »
    • « Papa, papa, je veux faire du Pédibus ! »
    • Comment le Québec « se bouge » pour endiguer la sédentarité


    Pour plus d’infos, cliquez sur le dossier ci-contre

    Découvrez une forme de basket adaptée à la personne pour améliorer ou maintenir son état physique, mental et social.


    MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS
    ET DE LA SANTÉ

    		ACTIVITÉ PHYSIQUE ET SANTÉ :
    Arguments scientifiques, pistes pratiques (SFN – J2005 – Éditions PNNS)
    ACTIVITÉ PHYSIQUE : GÉNÉRALITÉS
    • Définitions
    • Rappel de physiologie de l’exercice
    • Evaluation de l’activité physique habituelle
    BÉNÉFICES DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE POUR LA SANTÉ : DONNÉES ACTUELLES
    • Généralités et courbe dose/réponse
    • Activité physique et pathologies chroniques
    RECOMMANDATIONS D’ACTIVITÉ PHYSIQUE
    • Chez l’adulte
    • Chez l’enfant et l’adolescent
    • Objectifs du Programme National Nutrition Santé
    NIVEAU HABITUEL D’ACTIVITÉ PHYSIQUE DES FRANÇAIS
    • Chez l’adulte
    • Chez l’enfant et l’adolescent
    • Coûts de l’inactivité et de la sédentarité
    COMMENT FAVORISER L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ?
    • Facteurs influençant le niveau habituel d’activité physique
    • Actions de prévention et études d’intervention
    • En pratique

     

    SANTÉ PUBLIQUE FRANCE – INPES

    		LA SANTÉ VIENT EN BOUGEANT – Le guide nutrition pour tous

    Il est démontré que la pratique régulière de l’exercice physique :

    - contribue à la prévention de nombreuse maladies chroniques (maladies cardiovasculaires, cancer du sein et du côlon; maladies ostéoarticulaires et dégénératives, obésité)
    - contribue au traitement (comme adjuvant) de certaines pathologies (maladies neurologiques, dépression, maladies rhumatismales, hypertension artérielle, diabète)
    - est un traitement à part entière de :

    • certaines affections chroniques invalidantes (l’insuffisance respiratoire chronique par la BPCO)
    • des maladies cardiovasculaires ischémiques
    • des pathologies métaboliques (diabète de type 2)

    En outre, l’exercice physique est un déterminant essentiel de la dépense énergétique et est donc fondamental pour l’équilibre énergétique et le contrôle du poids.

    Pour plus d’infos, cliquez sur le guide nutrition pour tous ci-contre

    Référence_source: www.inpes.sante.fr

    SANTÉ PUBLIQUE FRANCE – INPES

    		BOUGER CHAQUE JOUR, C’EST BON POUR LA SANTÉ

    Ce dépliant simple porte sur l’une des 9 recommandations du PNNS : « Au moins l’équivalent de 30 minutes de marche rapide par jour ! ». Dans un style positif et ludique, il délivre les conseils essentiels pour comprendre et appliquer ce conseil : pourquoi bouger plus, l’âge est-il un obstacle, astuces pour ne pas se lasser, motiver les enfants, etc

    Pour plus d’infos, cliquez sur le document ci-contre

    Référence_source: www.inpes.sante.fr

    SANTÉ PUBLIQUE FRANCE – INPES

    		LA SANTÉ VIENT EN MANGEANT – Le guide alimentaire pour tous

    Ce guide alimentaire destiné au grand public donne une information simple et des repères concrets pour une alimentation quotidienne favorable à la santé.

    Son originalité est de proposer des conseils adaptés à la personnalité de chacun, chaque chapitre s’adressant à un type de consommateur particulier.

    Le guide, issu d’un groupe de travail coordonné par l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa), devenue Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) en 2010, est publié dans le cadre du Programme national nutrition-santé (PNNS)

    Pour plus d’infos, cliquez sur le guide alimentaire pour tous ci-contre


    Référence_source: www.inpes.sante.fr

    SANTÉ PUBLIQUE FRANCE – INPES

    		ACTIVITÉ PHYSIQUE : ENTRE SPORT ET SÉDENTARITÉ
    Baromètre de la Santé 2005 : Attitudes et comportements de santé (Éditions INPES)

    Chaque Baromètre santé de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé offre aux acteurs de notre système de santé de nombreuses données qui permettent d’objectiver les pratiques et les connaissances de nos concitoyens en matière de santé.

    L’objet de ce chapitre est d’analyser la pratique d’activités physiques, sportives et les activités sédentaires des Français âgés de 15 à 74 ans.

    Dans une première partie, des éléments d’information descriptifs, mais aussi issus d’analyses multivariées, seront fournis sur la pratique d’une activité physique favorable à la santé. La pratique plus spécifique d’activités sportives et son évolution depuis le précédent Baromètre santé 2000 seront aussi analysées.

    Enfin, des résultats seront fournis sur la sédentarité, autre dimension du comportement dont on sait que, à l’inverse de l’activité physique, elle a un effet défavorable sur l’état de santé. Ces résultats sur l’activité physique et la sédentarité seront analysés, notamment en relation avec la corpulence des individus.

    Plus d’infos en cliquant sur le document ci-contre

    Référence_source: www.inpes.santepubliquefrance.fr

    INSERM

    		ACTIVITÉ PHYSIQUE ET PRÉVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES ÂGÉES
    Expertise collective : synthèse et recommandations

    Ce document présente la synthèse et les recommandations du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective (voir annexe 1) pour répondre à la demande du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports concernant la contribution de la pratique d’une activité physique à la prévention des chutes chez les personnes âgées.

    Ce travail s’appuie essentiellement sur les données issues de la littérature scientifique disponible à la fin du premier semestre 2014. Près de 1600 documents ont été rassemblés à partir de l’interrogation de différentes bases de données.

    Le Pôle Expertise collective de l’Inserm, rattaché à l’Institut thématique multi-organismes Santé publique d’Aviesan2, a assuré la coordination de cette expertise.

    Plus d’infos en cliquant sur le document ci-contre

    Référence_source: www.inserm.fr

    MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS
    ET DE LA SANTÉ

    		PLAN NATIONAL NUTRITION SANTÉ 2011-2015 (PNNS)

      Initié en 2001 et prolongé en 2006, le Programme national nutrition santé (PNNS) avait pour objectif général d’améliorer l’état de santé de l’ensemble de la population, en agissant sur l’un de ses déterminants majeurs, la nutrition.

      Fixés par le Haut conseil de la santé publique, les objectifs nutritionnels de santé publique structurent les orientations stratégiques du Programme national nutrition santé (PNNS) et du Plan obésité (PO).
      Dans le domaine de la nutrition, ces objectifs quantifiés, ont été regroupés selon quatre axes :

      • axe 1 : Réduire l’obésité et le surpoids dans la population
      • axe 2 : Augmenter l’activité physique et dimunuer la sédentarité à tous les äges
      • axe 3 : Améliorer les pratiques alimentaires et les apports nutritionnels, notamment chez les poupulations à risque
      • axe 4 : Réduire la prévalence des pathologies nutritionnelles (dénutrition, troubles du comportement alimentaire)

      Pour plus d’infos, cliquez sur le document ci-contre

      ACTUALISATION DES REPÈRES DU PNNS – RÉVISIONS DES REPÈRES RELATIFS À L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ET À LA SÉDENTARITÉ


      L’Agence française de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a été saisie le 5 avril 2012 par la Direction générale de la santé (DGS) afin d’actualiser les repères nutritionnels du Programme national nutrition santé (PNNS).

      Le terme de « nutrition », tel qu’employé dans le PNNS, englobe l’ensemble des questions relatives à l’alimentation (nutriments, aliments, déterminants sociaux, culturels, économiques, sensoriels et cognitifs des comportements alimentaires) et à l’activité physique, en relation avec la santé. L’Agence a décidé de traiter la demande de la DGS en distinguant les questions relatives à l’activité physique (AP) de celles relatives aux repères alimentaires.

      Le présent avis porte uniquement sur le volet AP et sédentarité de la question, dans l’objectif de proposer des repères pour la population générale en prévention primaire ; la prévention primaire visant à diminuer l’incidence d’une maladie dans une population et donc à réduire, autant que faire se peut, les risques d’apparition de nouveaux cas (OMS, 1948).

      Pour plus d’infos, cliquez sur le document ci-contre 
      Références_source : www.anses.fr 

      INISTÈRE DES SOLIDARITÉS
      ET DE LA SANTÉ

      		PLAN OBÉSITÉ 2010-2013 (PO)

       Le Plan Obésité 2010-2013 réunit en un ensemble coordonné une série de mesures en lien avec d’autres plans de santé publique et d’actions qui se déclinent en 4 axes :

      axe 1 : Une offre de soins organisée et un dépistage amélioré
      axe 2 : Des actions de prévention
      axe 3 : Vulnérabilité et discrimination
      axe 4 : Une recherche transdisciplinaire




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      Références_source : www.sports.gouv.fr

       

      ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

      		RECOMMANDATIONS DE L’OMS
      Pour plus d’infos, cliquez sur le document ci-contre

      L’OMS a mis au point ces recommandations mondiales en matière d’activité physique pour la santé dans le but de fournir aux décideurs politiques nationaux et régionaux des indications sur la relation dose/effet entre la fréquence, la durée, l’intensité, le type et la quantité totale d’activité physique nécessaire pour prévenir les maladies non transmissibles.Les recommandations concernent trois groupes d’âge:

      les 5-17 ans

      Pour améliorer l’endurance cardio-respiratoire, la forme musculaire et l’état osseux et réduire le risque de maladies non transmissibles, il est recommandé pour les enfants et les adolescents en bonne santé,…
      cliquez ici pour connaitre les bienfaits et les recommandations

      les 18-64 ans

      Pour améliorer l’endurance cardio-respiratoire, la forme musculaire et l’état osseux et réduire le risque de maladies non transmissibles et de dépression, il est recommandé pour l’adulte en bonne santé,…
      Cliquez ici pour connaitre les bienfaits et les recommandations

       

      les plus de 64 ans

      Les recommandations d’activité aérobie en termes de durée et fréquence pour les personne de 65 ans et plus en bonne santé, sont identiques à celles préconisées pour l’adulte en bonne santé : réaliser des activités d’intensité modérée de type aérobie (en endurance) pour un minimum de 30 minutes par jour, 5 jours par semaine ou d’intensité plus élevée 20 minutes par jours, 3 jours par semaine ou un combiné des deux. Le concept d’accumulation de l’activité physique (la durée recommandée de 30 minutes peut être divisée en 2 ou 3 fois 10 minutes) s’applique également pour eux.

      Dans l’ensemble, pour toutes les classes d’âge, les bénéfices liés à l’application des recommandations présentées ci-dessus et à l’activité physique l’emportent sur les risques. Pour réduire le risque de traumatismes musculo-squelettiques, les personnes sont encouragées à commencer lentement, en augmentant progressivement jusqu’à atteindre le niveau d’activité physique recommandé ou plus.
      Cliquez ici pour connaitre les bienfaits et les recommandations

      CES LIGNES DIRECTRICES ONT ÉTÉ APPROUVÉES PAR LE COMITÉ D’ÉVALUATION DES DIRECTIVES DE L’OMS.

       



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      FRANCE STRATÉGIE

      		Rapport « Comment mieux intégrer l’activité physique et la pratique sportive dans nos modes de vie ? » (novembre 2018)


      Pour atteindre l’objectif affiché d’augmenter de 3 millions le nombre de pratiquants d’ici 2024, France Stratégie a présenté un rapport mettant en lumière les différents freins à la pratique sportive. Il identifie également un certain nombre de dispositifs pertinents ou de « bonnes pratiques » existant en France et dans quelques pays européens.

       

      MINISTÈRES DES SOLIDARITÉS
      ET DE LA SANTÉ, ET DES SPORTS

      		LISTE DES DIPLÔMES ET CERTIFICATIONS DÉLIVRÉS PAR DES FÉDÉRATIONS AUTORISÉS DANS LE CADRE DU « SPORT SUR ORDONNANCE » (2018)



      Arrêté fixant les diplômes / certifications délivrés des fédérations autorisant la dispensation d’activités physiques adaptés (APA) prescrites par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée (ALD).

      Les certifications fédérales figurant dans le tableau ci-dessus autorisent leurs titulaires à dispenser une activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée et ne présentant pas de limitations fonctionnelles ou présentant des limitations fonctionnelles minimes.